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Marques déposées par l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque
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KINTOA
Marque expirée - Marque en non vigueur

KINTOA
Association pour le développement de la Filière Porc Basque association loi 1901 Maison HARISPEA 64430 LES ALDUDES

Numéro de dépôt :
3630770
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2019
KINTOA de pour le développement de la Filière Porc Basque

Présentation de la marque KINTOA

Déposée par voie électronique le 18 février 2009 par l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KINTOA »

Le déposant est l'association loi 1901 pour le développement de la Filière Porc Basque - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 451 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour le développement de la Filière Porc Basque Maison HARISPEA 64430 LES ALDUDES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KINTOA est expirée depuis le 18 février 2019.

pour le développement de la Filière Porc Basque a également déposé les autres marques suivantes : Euskal Xerria KINTOA Le Porc de Race Basque , PORC BASQUE EUSKAL XERRIA


Association pour le développement de la Filière Porc Basque association loi 1901 Maison HARISPEA 64430 LES ALDUDES - France - SIREN 439451212


Association pour le développement de la Filière Porc Basque Maison HARISPEA 64430 LES ALDUDES - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Viande, extrait de viande, conserves de viande, charcuterie et salaisons, graisses comestibles et alimentaires, issus de porcs de race Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les adhérents de l'association pour le développement de la Filière Porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage ;

Animaux vivants (porcelets, reproducteurs, porcs charcutiers) de race Pie Noir du Pays Basque (Porc Basque) élevés par les adhérents de l'association pour le développement de la Filière Porc Basque conformément au respect de son règlement d'usage.